Déclaration de confidentialité

RÉSUMÉ. Le site Web https://www.groupedanalyse.ca/ (le « site ») est exploité par Analysis Group, Inc. et ses filiales et sociétés affiliées au Canada, en Europe et en Chine (collectivement, « Analysis Group », « nous », « notre » ou « nos »). La présente déclaration de confidentialité (la « déclaration de confidentialité ») a pour but de vous informer de nos politiques et pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation des renseignements que vous nous fournissez lorsque vous visitez le site. Veuillez noter que la déclaration de confidentialité ne s’applique pas aux renseignements que vous nous fournissez autrement que par l’intermédiaire du site, bien que ces renseignements puissent être visées par d’autres politiques d’Analysis Group. La déclaration de confidentialité est sujette à des révisions occasionnelles. Les modifications apportées seront affichées sur la https://www.groupedanalyse.com/declaration-de-confidentialite/, le cas échéant. En continuant à utiliser le site par la suite, vous consentez à l’application de la déclaration de confidentialité telle que modifiée. Si vous avez des commentaires, des suggestions, des questions ou des préoccupations concernant notre déclaration de confidentialité, veuillez communiquer avec nous à l’adresse info@analysisgroup.com.

    1. QUI NOUS SOMMES. Analysis Group, Inc. est une société du Massachusetts située au 111 Huntington Avenue, 14th Floor, Boston, MA 02199 USA (Tél. : 617 425-8000). Analysis Group agit en tant que responsable des données pour le traitement des renseignements personnels que vous nous fournissez lorsque vous visitez ce site, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
    2. INFORMATION QUE NOUS RECUEILLONS. Analysis Group recueille et utilise les renseignements personnels de la manière décrite dans la présente déclaration de confidentialité. Les « renseignements personnels » (aussi appelés informations ou données à caractère personnel) désignent toute information vous concernant ou pouvant conduire à votre identification, seule ou en combinaison avec d’autres informations, comme votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, etc. En accédant à notre site, vous acceptez les modalités de la déclaration de confidentialité et vous consentez expressément au traitement de vos renseignements personnels conformément à cette déclaration.
    3. MANIÈRE DONT L’INFORMATION EST COLLECTÉE. Comme c’est le cas pour la plupart des plateformes numériques, nous collectons automatiquement certaines informations lorsque vous visitez notre site, y compris les données de journal, les données analytiques et les données de localisation. Lorsque vous communiquez avec nous par l’intermédiaire de notre site, nous ne recueillons vos renseignements personnels que si vous nous les fournissez volontairement. Certaines parties du site peuvent vous permettre de nous fournir des données personnelles afin de communiquer avec nous.
    4. UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. Les renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous sont utilisés afin de vous fournir de l’information et du matériel sur nos produits et services et de l’information sur des événements, ainsi qu’à des fins d’embauche et aux fins d’amélioration et de maintenance des systèmes, et peuvent être partagés avec des prestataires de services tiers, comme indiqué à la section 7(B). Ce traitement de vos renseignements personnels se fonde sur votre consentement ou sur un autre fondement légal et peut également être nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la poursuite d’une relation commerciale entre nous.
    5. CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. Vos renseignements personnels seront conservés pendant la durée nécessaire à la réalisation des fins d’utilisation et de traitement décrites dans la présente déclaration de confidentialité. Nous pouvons également conserver vos renseignements personnels si cela s’avère nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales ou professionnelles, pour faire respecter nos accords, y compris les conditions d’utilisation du site, pour résoudre des litiges ou pour toute autre raison énoncée à l’article 6.
    6. DIVULGATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS POUR SE CONFORMER AUX LOIS ET AUTRES DIVULGATIONS SIMILAIRES. Nous nous réservons le droit de consulter, d’utiliser, de préserver ou de divulguer vos renseignements personnels lorsque nous croyons en toute bonne foi que la consultation, l’utilisation, la préservation ou la divulgation de ces renseignements est raisonnablement nécessaire 1) pour satisfaire aux exigences d’une loi ou réglementation applicable, 2) pour répondre à des réclamations et/ou se conformer à une procédure judiciaire, à une ordonnance d’un tribunal ou à un acte de procédure qui nous est signifié, 3) pour protéger et défendre nos droits ou nos biens et/ou les droits ou les biens des visiteurs ou des utilisateurs de notre site ou de tiers, comme le permet la loi, 4) pour détecter, prévenir ou enrayer la fraude, des problèmes de sécurité ou des problèmes techniques, ou 5) pour faire respecter nos conditions d’utilisation.
    7. PARTAGE DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS.
      1. Filiales et sociétés affiliées. Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos filiales ou sociétés affiliées pour les mêmes raisons que celles exposées dans le présent document.
      2. Fournisseurs de services. Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec certaines sociétés tierces que nous engageons pour fournir des services en notre nom, notamment l’hébergement ou l’exploitation du site et des applications logicielles connexes, l’envoi et la gestion de courriers électroniques, l’analyse de données et la fourniture de résultats de recherche.

    1. Transitions commerciales. Nous pouvons partager vos renseignements personnels si la totalité ou une partie d’Analysis Group est vendue, fusionnée, dissoute, acquise ou fait l’objet d’une transaction similaire. Il est aussi possible que nous partagions vos renseignements personnels en cas de transactions éventuelles, à des fins strictement liées à la transaction, notamment pour déterminer s’il convient de poursuivre la transaction, sous réserve de la mise en place d'accords de confidentialité standard.
  1. INFORMATION QUE NOUS SUIVONS.
    1. Témoins. Comme de nombreux sites Web, nous utilisons la technologie des « témoins » (cookies) pour recueillir des données supplémentaires sur l’utilisation du site et pour améliorer le site et nos services. Un témoin est un petit fichier de données que nous transférons sur le disque dur de votre ordinateur. La plupart des navigateurs Internet acceptent automatiquement les témoins. Vous pouvez commander à votre navigateur, en modifiant ses options, de ne plus accepter les témoins ou de vous aviser avant d’accepter un témoin des sites Web que vous visitez. Les données des témoins que nous recueillons, directement ou par l’intermédiaire de partenaires tiers, peuvent comprendre des informations comme le type de votre navigateur ou le domaine à partir duquel vous avez accédé au présent site, les pages Web que vous visitez, les termes de recherche que vous utilisez et les fichiers que vous téléchargez. Si vous accédez au présent site via un lien contenu dans une communication marketing reçue de notre part, des informations supplémentaires pourraient être collectées par nous ou par des partenaires tiers, comme par exemple votre adresse IP. Nous autorisons certains tiers, comme Google Analytics, à collecter des renseignements sur les consommateurs directement par l’intermédiaire de notre site. Nous ne vendons aucune donnée personnelle à Google par l’intermédiaire de Google Analytics. Vous pouvez vous désinscrire de Google Analytics ici.
    2. Données de journal. Lorsque vous visitez le site, nos serveurs enregistrent automatiquement les informations que votre navigateur envoie chaque fois que vous visitez un site Web (les « données de journal »). Ces données de journal peuvent inclure différentes informations comme votre adresse IP, le type de navigateur et le type de dispositif que vous utilisez pour accéder au site. Pour la plupart des utilisateurs qui accèdent à Internet à partir d’un fournisseur de services Internet, l’adresse IP sera différente chaque fois que vous vous connecterez. Nous utilisons les données de journal pour surveiller l’utilisation et l’administration technique du site. Nous n’associons pas votre adresse IP à d’autres informations permettant de vous identifier personnellement, sauf dans les circonstances décrites aux articles 4 ou 6.
    3. Interdire le suivi. Certains navigateurs ont incorporé des fonctions « Interdire le suivi ». La plupart de ces fonctions, lorsqu’elles sont activées, envoient un signal ou une préférence aux sites Web que vous visitez, indiquant que vous ne souhaitez pas être suivi. Comme il n’existe pas encore de compréhension commune de la manière d’interpréter le signal « Interdire le suivi », nous ne répondons pas actuellement aux signaux « Interdire le suivi » des navigateurs sur le site.
  2. RENSEIGNEMENTS ANONYMES. Par « renseignements anonymes », on entend des informations qui ne sont pas associées ou liées à vos renseignements personnels et qui ne permettent pas l’identification d’un individu. Analysis Group pourra procéder à l’anonymisation de vos renseignements personnels afin de générer de l’information qui ne permettent pas de vous identifier personnellement, et les utiliser dans le cadre de ses activités, à quelque fin que ce soit, à notre discrétion.
  3. ENFANTS DE MOINS DE 16 ANS. Vous devez savoir que le présent site n’est pas destiné ou conçu pour attirer les enfants de moins de 16 ans et, à ce titre, Analysis Group ne recueille pas intentionnellement de renseignements personnels sur les visiteurs de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez ne pas utiliser le site ni nous fournir des renseignements personnels, que ce soit directement ou par d’autres moyens. Si nous apprenons qu’un renseignement personnel que nous recueillons a été fourni par un enfant de moins de 16 ans, nous le supprimerons rapidement.
  4. AUTRES SITES WEB. Les liens vers d’autres sites Web vous sont fournis par souci de commodité. Ces liens ne signifient pas que nous approuvons ces autres sites Web ou leur contenu. Analysis Group n’a aucun contrôle sur ces sites Web tiers ou leur contenu, ne les examine pas et n’en est pas responsable. Veuillez noter que les conditions de la présente déclaration de confidentialité ne s’appliquent pas aux sites Web de tiers.
  5. SÉCURITÉ. Bien que nous nous engagions à protéger les renseignements personnels que nous recevons de votre part et à utiliser des mesures raisonnables pour maintenir la sécurité de ces informations, aucune société, y compris la nôtre, ne peut éliminer complètement les risques de sécurité associés à la transmission d’informations par l’intermédiaire de transactions en ligne. Dans ces conditions, vous les transmettez à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables de la perte, du mauvais usage ou de l’altération des informations sur le site par un tiers.
  6. AVIS AUX RÉSIDENTS DE LA CALIFORNIE. Si vous êtes un résident de la Californie, la loi californienne peut vous accorder des droits supplémentaires concernant l’utilisation de vos renseignements personnels. Pour en savoir plus sur vos droits en matière de protection de la vie privée en Californie, consultez l’avis sur la protection de la vie privée des résidents californiens de la California Consumer Privacy Act. La section 1798.83 du Code civil californien permet aux clients qui sont des résidents de la Californie de demander certaines informations sur la divulgation par Analysis Group des renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing direct par ces derniers. Si vous êtes un résident californien et que vous avez des questions à ce sujet, veuillez communiquer avec nous à l’adresse DataIntake@analysisgroup.com. Toutefois, sachez que nous ne fournissons pas actuellement vos renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing direct.
  7. AVIS AUX RÉSIDENTS DU NEVADA. Les résidents du Nevada qui souhaitent exercer leur droit de présenter une demande de refus de la vente des renseignements personnels en vertu du chapitre 603A des Nevada Revised Statutes peuvent la soumettre à DataIntake@analysisgroup.com. Toutefois, sachez que nous ne vendons pas actuellement de données entraînant l’application des exigences de cette loi liées au retrait du consentement.
  8. AVIS AUX RÉSIDENTS DE L’UNION EUROPÉENNE.
    1. TRANSFERT DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. Vos renseignements personnels seront transférés à Analysis Group, Inc. établi aux États-Unis d’Amérique, afin d’assurer une gestion adéquate de la clientèle à l’échelle mondiale. Chacune de nos filiales locales européennes a conclu des accords standards de protection des données avec Analysis Group, Inc. Sous réserve de ce qui précède, vos renseignements personnels ne seront pas transférés à des tiers en dehors de l’Union européenne, à moins qu’il ne s’agisse de pays tiers qui ont été déclarés par la Commission européenne comme assurant un niveau de protection suffisant ou, si ce n’est pas le cas, si d’autres mesures de protection appropriées sont mises en œuvre.
    2. VOS DROITS. Vous avez le droit de consulter, de corriger, de compléter ou de supprimer tout renseignement personnel que nous traitons à votre sujet, en tant que responsable du traitement de ces données. Vous avez le droit de transférer ou de faire transférer facilement vos renseignements personnels de notre part à une autre organisation (droit à la portabilité des données). Vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos renseignements personnels dans certaines circonstances. Vous avez le droit de vous opposer à tout traitement fondé sur nos intérêts légitimes s’il existe des motifs liés à votre situation particulière. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos renseignements personnels à des fins de marketing pour quelque raison que ce soit. Si vous souhaitez vous opposer à la réception de communications commerciales, vous pouvez utiliser le lien de désabonnement contenu dans chacune de ces communications. Si vous souhaitez exercer tout autre droit énoncé dans cette section, veuillez envoyer un courrier électronique à l’adresse DataIntake@analysisgroup.com en joignant une preuve de votre identité.  Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance, notamment le bureau du commissaire à l’information au Royaume-Uni, la Commission de la protection de la vie privée en Belgique ou la Commission nationale de l’informatique et des libertés en France, si vous estimez que vos droits susmentionnés ou l’un de vos droits en matière de protection des données ont été violés lorsque nous avons traité vos renseignements personnels. Toutefois, nous vous encourageons à nous contacter d’abord à l’adresse DataIntake@analysisgroup.com afin que nous puissions comprendre vos préoccupations et trouver une solution ensemble. Veuillez noter que les droits ci-dessus ne sont pas absolus et que nous pouvons être autorisés à refuser des demandes lorsque des exceptions s'appliquent.
  9. AVIS AUX RÉSIDENTS DU CANADA.
    1. TRANSFERT DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS. Vos renseignements personnels seront transférés à Analysis Group, Inc. établi aux États-Unis d’Amérique, afin d’assurer une gestion adéquate de la clientèle à l’échelle mondiale.
    2. VOS DROITS. Vous avez le droit de consulter, de corriger, de compléter ou de supprimer tout renseignement personnel que nous traitons à votre sujet, en tant que responsable du traitement de ces données. Nous pouvons vous facturer des frais pour accéder à vos données à caractère personnel; toutefois, nous vous informerons à l’avance de ces frais, le cas échéant. Vous avez aussi le droit de retirer votre consentement au traitement de vos renseignements personnels dans certaines circonstances. Si vous souhaitez exercer tout droit énoncé dans cette section, veuillez envoyer un courrier électronique à l’adresse DataIntake@analysisgroup.com en joignant une preuve de votre identité. En outre, vous avez le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance compétente, comme le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada ou la Commission d'accès à l'information, selon le cas, si vous estimez que vos droits susmentionnés ou l’un de vos droits en matière de protection des données ont été violés lorsque nous avons traité vos renseignements personnels. Toutefois, nous vous encourageons à nous contacter d’abord à l’adresse DataIntake@analysisgroup.com afin que nous puissions comprendre vos préoccupations et trouver une solution ensemble. Veuillez noter que les droits ci-dessus ne sont pas absolus et que nous pouvons être autorisés à refuser des demandes lorsque des exceptions s'appliquent.

 

Conditions d’utilisation

© Analysis Group, Inc., 2014. TOUS DROITS RÉSERVÉS.

Dernière mise à jour le 6 juillet 2017

VOTRE ACCEPTATION DE L’ACCORD D’UTILISATION. Le site Web analysisgroup.com (le « site ») vous est proposé par Analysis Group, Inc. (« Analysis Group », « nous », « notre » ou « nos »). Le présent accord (défini ci-dessous) énonce les modalités qui régissent votre utilisation du site et du contenu (défini ci-dessous) offert sur le site ou par son l’intermédiaire. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (« CONDITIONS D’UTILISATION ») AVANT D’ACCÉDER AU SITE ET DE L’UTILISER, CAR ELLES CONSTITUENT UN CONTRAT JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT ENTRE VOUS ET ANALYSIS GROUP ET RÉGISSENT VOTRE ACCÈS AU SITE AINSI QUE VOTRE UTILISATION DE CELUI-CI. EN ACCÉDANT AU SITE OU EN L’UTILISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, VOUS INDIQUEZ VOTRE ACCEPTATION INCONDITIONNELLE 1) DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, 2) DE NOTRE DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ (« LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ ») ET 3) DE TOUT AUTRE AVIS JURIDIQUE, CONDITION OU DIRECTIVE FIGURANT SUR LE SITE (COLLECTIVEMENT, L’« ACCORD »). NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT, À NOTRE SEULE DISCRÉTION, DE METTRE À JOUR OU DE RÉVISER LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, LE CAS ÉCHÉANT. NOUS VOUS TIENDRONS INFORMÉS DE CES MODIFICATIONS. EN CONTINUANT D’UTILISER LE SITE APRÈS LA PUBLICATION OU LA NOTIFICATION DE TOUTE MODIFICATION DU PRÉSENT ACCORD, VOUS INDIQUEREZ VOTRE ACCEPTATION DE CES MODIFICATIONS.

  1. CONTENU OFFERT SUR LE SITE OU PAR SON INTERMÉDIAIRE ET UTILISATION DU CONTENU.
    1. Description du contenu. Le site contient une grande variété de contenus (définis ci-dessous), qu’ils soient (1) la propriété d’Analysis Group ou (2) la propriété de tiers. Le « contenu » comprend, entre autres, des textes, données, fichiers, images, documents, articles de réflexion, modèles, études, méthodes commerciales, outils, méthodologies, processus, techniques, solutions ou cadres de construction, cadres analytiques, savoir-faire, diapositives, présentations, abrégés, résumés, logiciels, scripts, mises en page, conceptions, fonctions, aspects et convivialités, graphiques, éléments audio, vidéos, combinaisons audiovisuelles, caractéristiques interactives et tout autre matériel que vous pouvez consulter ou auquel vous pouvez accéder par l’intermédiaire du site. Le contenu est offert à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme un avis professionnel spécifique.
    2. Droits patrimoniaux. Vous reconnaissez et acceptez que tout le contenu, qu’il soit affiché publiquement ou transmis en privé, ainsi que toutes les œuvres dérivées de celui-ci, sont la propriété d’Analysis Group ou d’autres parties qui ont concédé leur matériel sous licence à Analysis Group, et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et sur les marques de commerce et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse dans le présent accord, le contenu ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, y compris par courrier électronique ou par d’autres moyens électroniques, sans le consentement préalable d’Analysis Group ou du tiers propriétaire du contenu. Aucune disposition du présent accord ne doit être interprétée comme accordant une licence ou un droit à un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation écrite expresse d’Analysis Group ou du tiers propriétaire du droit de propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par Analysis Group et/ou ses concédants de licence sont réservés par Analysis Group et/ou ses concédants de licence.
    3. Restrictions quant à l’utilisation du contenu. Vous pouvez accéder au contenu et l’utiliser uniquement pour votre information, comme le permet le présent accord. Toute modification du contenu, toute utilisation du contenu sur un site Web ou à des fins autres que celles expressément autorisées par les présentes, sans le consentement préalable d’Analysis Group ou de ses concédants de licence, selon le cas, constitue une violation des droits d’auteur, des marques de commerce et des autres droits de propriété du contenu et est expressément interdite. Vous acceptez de ne pas contourner ou désactiver les fonctions de sécurité du site qui empêchent ou limitent l’utilisation ou la copie de tout contenu ou de ne pas interférer d’une autre manière avec celles-ci et de ne pas modifier, supprimer ou falsifier les attributions ou autres désignations d’origine ou de source exclusives de tout contenu apparaissant sur le site. Vous acceptez que toutes les copies conservent tous les droits d’auteur, autres avis de propriété et clauses de non-responsabilité présents dans le contenu original.
  2. RESTRICTIONS QUANT À L’UTILISATION DU SITE. Vous acceptez de ne pas faire ce qui suit et de ne pas permettre à un tiers de faire ce qui suit : i) consulter ou utiliser le site d’une manière illégale ou dans un but illégal ou illégitime ou de toute manière qui contrevient au présent accord; ii) tenter de perturber le fonctionnement du site par l’utilisation de méthodes telles que les virus, les chevaux de Troie, les vers, les bombes à retardement, les attaques par déni de service, les inondations ou le pollupostage; iii) usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ou déclarer faussement ou déformer de toute autre manière votre affiliation avec une personne ou une entité; ou iv) utiliser un robot, un robot d’indexation, une application de recherche ou de récupération de site, ou tout autre dispositif pour voir, récupérer, capturer les données d’écran, espionner par-dessus l’épaule ou employer toute autre méthode de grattage de données, ou indexer toute partie du site ou du contenu à quelque fin que ce soit. La récupération systématique de données ou d’autre contenu du site pour créer ou établir directement ou indirectement une collection, une compilation, une base de données ou un répertoire sans notre autorisation écrite préalable est interdite.
  3. MARQUES DE COMMERCE ET DE SERVICE. Tous les noms commerciaux et de service d’Analysis Group sont des marques de commerce d’Analysis Group. Toutes les autres marques et noms commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune disposition du présent accord ne doit être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation d’une marque ou d’un nom commercial figurant sur le site sans l’autorisation écrite expresse d’Analysis Group ou du tiers propriétaire de la marque ou du nom commercial.
  4. RÉSILIATION OU EXCLUSION. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de révoquer, de résilier ou de suspendre tout privilège associé à l’accès à notre site pour quelque raison que ce soit ou pour aucune raison que ce soit, y compris l’utilisation inappropriée du site ou contenu ou le non-respect du présent accord, et de prendre toute autre mesure que nous jugeons appropriée. Vous acceptez qu’Analysis Group ne soit pas tenue responsable envers vous ou un tiers de toute résiliation de votre accès au site ou contenu.
  5. OUTILS et LOGICIELS. Si vous téléchargez, installez ou utilisez des outils ou des logiciels du site, vous acceptez les conditions de licence qui accompagnent ces outils ou logiciels ou qui sont fournies avec ces derniers.
  6. COMMENTAIRES. En tant que visiteur du site, vous pouvez soumettre des questions, des commentaires, des suggestions, des idées ou des réactions par l’intermédiaire du site ou par courrier électronique (collectivement, les « commentaires »). Ce faisant, vous reconnaissez et acceptez par la présente que les commentaires ne sont pas confidentiels et vous accordez par la présente à Analysis Group une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable et libre de redevances pour reproduire, afficher, exécuter, distribuer, publier, modifier, éditer ou utiliser de toute autre manière ces commentaires comme elle le juge approprié, à toutes fins, à sa seule discrétion.
  7. AUTRES SITES WEB. Les liens vers d’autres sites Web vous sont fournis par souci de commodité. Ces liens ne signifient pas que nous approuvons ces autres sites Web ou leur contenu. Analysis Group n’a aucun contrôle sur ces sites Web tiers ou leur contenu, ne les examine pas et n’en est pas responsable. Vous acceptez qu’Analysis Group ne soit pas tenue responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de ces liens ou de la présence de ces liens sur notre site.
  8. EXCLUSION DE GARANTIE. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE TOUT CONTENU RENDU DISPONIBLE PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE N’EST PAS DESTINÉ À SE SUBSTITUER AUX CONNAISSANCES, À L’EXPERTISE, AUX COMPÉTENCES ET AU JUGEMENT DES PROFESSIONNELS POUR LA PRISE DE DÉCISIONS. ANALYSIS GROUP ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À L’UTILISATION OU À LA MAUVAISE UTILISATION DU SITE ET DE SON CONTENU. L’ACCÈS AU SITE ET À SON CONTENU EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, ANALYSIS GROUP DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, D’EXACTITUDE OU D’EXHAUSTIVITÉ DE TOUTE INFORMATION OU D’ABSENCE DE DÉFAUTS LATENTS OU AUTRES, QU’ILS SOIENT OU NON DÉCELABLES. ANALYSIS GROUP NE GARANTIT PAS QUE LE SITE SERA EXEMPT D’ERREURS OU QU’IL SERA FOURNI (OU DISPONIBLE) SANS INTERRUPTION. ANALYSIS GROUP DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DES ACTIONS D’UN UTILISATEUR DU SITE OU DES ACTIONS D’UN TIERS OU DU DÉFAUT D’ACTION DE CE DERNIER. NI ANALYSIS GROUP NI AUCUN FOURNISSEUR TIERS, PARTENAIRE OU AFFILIÉ NE GARANTISSENT QUE LE PRÉSENT SITE, SES SERVEURS OU TOUT COURRIEL ENVOYÉ PAR ANALYSIS GROUP OU TOUT FOURNISSEUR TIERS, PARTENAIRE OU AFFILIÉ SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES.
  9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS ANALYSIS GROUP NE SERA TENUE RESPONSABLE (QUE CE SOIT EN RAISON D’UN CONTRAT OU D’UN DÉLIT,
    Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE THÉORIE, GARANTIE OU AUTRE) ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (NOTAMMENT DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE D’UTILISATION OU DE LA PERTE D’ACTIVITÉ, DE REVENUS, DE PROFITS, DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES OU DE CLIENTÈLE) DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE OU EN LIEN AVEC CELLE-CI, MÊME SI ANALYSIS GROUP A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
  10. INDEMNISATION. Sans limiter la portée générale ou l’effet des autres dispositions du présent accord, comme condition d’utilisation du site, vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Analysis Group, ainsi que ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, concédants de licence, fournisseurs de même que leurs dirigeants, directeurs, sociétés affiliées, sous-traitants, représentants et employés (collectivement, les « parties indemnisées » et individuellement, une « partie indemnisée ») quant aux coûts, dépenses, responsabilités et dommages (y compris les frais d’avocat raisonnables) engagés par toute partie indemnisée en rapport avec toute réclamation de tiers découlant : i) de votre utilisation ou mauvaise utilisation du site ou de toute information ou donnée qui en découle; ii) de votre manquement aux lois et règlements applicables; et iii) de votre violation de l’une de vos obligations énoncées dans le présent accord. Vous ne devez pas régler une telle réclamation sans le consentement écrit de la partie indemnisée concernée.
  11. DIVERS. Le présent accord est régi par les lois du Commonwealth du Massachusetts, sans tenir compte des règles de conflit ou de choix de la loi. Vous acceptez par les présentes la compétence exclusive des tribunaux du Commonwealth du Massachusetts pour la résolution de tout litige fondé sur le présent accord ou s’y rapportant. Les parties renoncent irrévocablement à tout droit à un procès devant jury dans toute procédure judiciaire découlant du présent accord ou s’y rapportant. Le présent accord constitue le seul accord entre vous et Analysis Group concernant votre utilisation et notre fourniture du site et de l’objet des présentes. Si une condition du présent accord est considérée invalide ou inapplicable, elle sera nulle dans la mesure de cette invalidité ou inapplicabilité, sans rendre invalides ou inapplicables les autres conditions de l’accord ou entacher la validité ou l’applicabilité de l’accord dans son ensemble. Le fait de ne pas insister sur l’exécution de l’une des conditions de l’accord ne constitue pas une renonciation à tout manquement ultérieur. Aucune renonciation par Analysis Group à un droit quelconque au titre du présent accord ne sera considérée comme une renonciation à un autre droit ou à une autre disposition ou comme une renonciation à ce même droit ou à cette même disposition à tout autre moment. Vous ne pouvez pas céder, transférer ou déléguer vos droits ou obligations prévus aux présentes, en tout ou en partie. Le présent accord lie les parties et s’applique au profit de chacune d’entre elles et de leurs successeurs et ayants droit autorisés respectifs.